- registre foncier
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Dictionnaire de droit français-russe.
registre foncier
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Registre foncier — Sommaire 1 Au Québec 1.1 Historique 1.2 But de la publicité foncière 1.3 Fonctionnement du système … Wikipédia en Français
foncier — foncier, ière [ fɔ̃sje, jɛr ] adj. • 1370; de fons, anc. forme de fonds 1 ♦ Qui constitue un bien fonds. La propriété foncière, ou n. m. le foncier. ♢ Qui possède un fonds, des terres. Propriétaire foncier. ♢ Relatif à un bien fonds. Crédit… … Encyclopédie Universelle
Cadastre de Grèce — Le Cadastre de Grèce (registre foncier) est un dossier complet, unifié, systématique et actualisé en permanence de la propriété hypothécaire. Il comprend la description géométrique et la propriété de chaque parcelle. En Grèce, le cadastre… … Wikipédia en Français
censier — censier, ière [ sɑ̃sje, jɛr ] adj. et n. • 1190 adj.; de cens ♦ Féod. 1 ♦ Qui recevait ou payait le cens. Seigneur, fermier censier. 2 ♦ Registre censier, ou n. m. censier, sur lequel étaient inscrites les contributions du cens. ● censier nom… … Encyclopédie Universelle
Geometre-expert — Géomètre expert Le géomètre expert est une personne exerçant un métier qui consiste, en résumé, à établir différentes mesures touchant les propriétés foncières. « Géomètre » vient du grec gê qui désigne la déesse de la terre et de… … Wikipédia en Français
Géomètre-Expert — Le géomètre expert est une personne exerçant un métier qui consiste, en résumé, à établir différentes mesures touchant les propriétés foncières. « Géomètre » vient du grec gê qui désigne la déesse de la terre et de metron qui signifie… … Wikipédia en Français
Géomètre-expert — Le géomètre expert est une personne exerçant un métier qui consiste, en résumé, à établir différentes mesures touchant les propriétés foncières. « Géomètre » vient du grec gê qui désigne la déesse de la terre et de metron qui signifie… … Wikipédia en Français
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polyptyque — [ pɔliptik ] n. m. • 1721 adj.; lat. polyptychon, gr. poluptukhos, de ptux, ptukhos « pli » ♦ Arts Tableau d autel, peinture à plusieurs volets. ⇒ diptyque, triptyque. ● polyptyque nom masculin (bas latin polyptycha, du grec poluptukhos, de ptuks … Encyclopédie Universelle
Traite de Waitangi — Traité de Waitangi L une des copies originales du traité Le Traité de Waitangi (ou Te Tiriti o Waitangi en māori) fut signé le 6 février 1840 à Waitangi, dans la Baie des îles, en Nouvelle Zélande, entre les représentants de la couronne… … Wikipédia en Français
Traité de Waitangi — L une des copies originales du traité Le traité de Waitangi (ou Te Tiriti o Waitangi en māori) fut signé le 6 février 1840 à Waitangi, dans la baie des Îles, en Nouvelle Zélande, entre les représentants de la couronne britannique et les chefs de… … Wikipédia en Français
